Section: Droit
Codification: DDA24
Droit des assurances
Enseignant(s) :
Etienne GENGLER

Volume horaire : 37.5
Pondération : 60
Activité obligatoiore : Oui
Année académique : 2018-2019
Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

L'étudiant devra être capable de résoudre des casus simples faisant application de la législation relative aux assurances terrestres en général, ainsi que de la réglementation relative à la RC auto ainsi qu'à l'assurance incendie.
L'étudiant sera capable de répondre à des questions théoriques relatives à la matière vue au cours.
L'étudiant sera capable d'énoncer la problématique relative à l'interprétation d'assurance et d'énoncer les réponses jurisprudentielle et légale à cette problématique.
L'étudiant sera capable d'analyser une décision de jurisprudence non vue au cours, traitant d'une problématique relative à l'assurance.

Contenu

Droit commun du contrat d'assurance
Assurance incendie
Assurance RC Auto
Interprétation du contrat d'assurance

Cours magistral, analyse de jurisprudence et de doctrine.
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Cours magistral, analyse de jurisprudence et de doctrine.

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
ExamensExamen écrit.
Pondération : 100%
Examen écrit
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Le syllabus et les documents (jurisprudence, contrats, etc...) mis en ligne via "Moodle"

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