Section: Droit
Codification: DCA24
Droit civil approfondi
Enseignant(s) :
Etienne GENGLER

Volume horaire : 50
Pondération : 60
Activité obligatoiore : Oui
Année académique : 2018-2019
Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

L'étudiant sera capable de répondre à des questions de théorie portant sur la matière abordée au cours.
L'étudiant sera capable de résoudre des casus simples ou complexes mettant en application la matière vue au cours, notamment la matière de la prescription acquisitive.

Contenu

I. Les biens : possession, détention, propriété immobilière, propriété mobilière, copropriété.
Les biens : l'usufruit, l'usage, l'habitation, l'emphytéose, la superficie, les servitudes
II. Les contrats : la vente
III. La publicité immobilière

- Cours magistral - Exercices d'application
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

- Cours magistral
- Exercices d'application

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Février - JuinSeconde Session
ExamensExamen écrit
Pondération : 100%
Examen écrit
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Notes de cours
    Jurisprudence
    Exercices

Sources et référence

    Syllabus
    Code civil

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