Section:
Droit
Codification:
EUR24
Droit européen
Enseignants:
François-Xavier BARCENA-FERNANDEZ

Volume horaire:
25
Pondération:
60
Activité obligatoiore:
Oui
Année académique:
2018-2019

Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

    Avoir intégré les concepts fondamentaux du droit de première année

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Le cours est composé de 4 parties.
La première consiste en une rapide introduction historique qui permet à l’étudiant d’appréhender succinctement l’évolution de l’intégration européenne.
La seconde partie est consacrée aux sources du droit européen (distinction entre droit primaire et droit dérivé ; effet direct du droit communautaire ; …).
La troisième partie vise à définir les grands principes du droit matériel européen (circulation des marchandises, personnes, services, agriculture, transports, concurrence,…).
Enfin, la dernière partie porte sur une analyse des différentes institutions européennes (Conseil, Commission,Parlement, Cour de justice) et de leurs différentes compétences.

Contenu

Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
ExamensEcrit
Pondération : 100%
écrit
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Ressources
Sources et référence

    Syllabus complet, distribué au fur et à mesure de l'avancement dans la matière

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