Section:
Comptabilité - Option fiscalité
Codification:
ESUF2
Enregistrement et succession
Enseignants:
Rodolphe DELMEE

Volume horaire:
30
Pondération:
60
Activité obligatoiore:
Oui
Année académique:
2018-2019

Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Contenu

1. Introduction
2. Les droits d'enregistrement en général
3. La planification successorale

cours théoriques complétés par des exemples tirés de situations réelles
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

cours théoriques complétés par des exemples tirés de situations réelles

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
Examens100% écrit100% écrit

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    syllabus

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