Section: Comptabilité
Codification: IND05
Impôts indirects fondements
Enseignant(s) :
Serguei DEMOULIN - Marie-France FORAIN

Volume horaire : 15
Pondération : 40
Activité obligatoiore : Oui
Année académique : 2018-2019
Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

    lien avec AA comptabilité générale fondements , pour la comptabilisation des cas particuliers de TVA.
    AA qui précéde AA impôts indirects développements pour l'établissement de la déclaration périodique.

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

au terme de l'apprentissage , l'étudiant devra :
- maîtriser la notion de l'assujetti , les droits et les obligations de ces derniers , par l'étude de l'article 4.
-être capable de différencier les différents types d'assujettis , et , par conséquence , citer les obligations et les droits pour chacune des catégories .
-devra résoudre des casus , par ceux ci , ils devront préciser le lieu ( l'état de taxation ) ; le moment où elle sera due , qui sera le redevable de la taxe , et ce pour les livraisons de biens et les prestations de service .
- devra maîtriser ces notions de livraisons et de prestations, et, les notions connexes en justifiant par les articles du Code TVA .

Contenu

chapitre 1 : généralités ; mécanisme général et principes de la tva.
chapitre 2 :l'assujetti; la qualité d'assujetti , point de départ et terme de l'assujettissement , conséquences et classification des assujettis et l'identification à la TVA.
chapitre 3 :les livraisons de biens ; notions de biens, opérations assimilées et non assimilées à des livraisons de biens , lieu de la TVA , moment et notion de redevable , en Belgique et en intracommunautaire ( étude d'un tableau récapitulatif )
chapitre 4 :les prestations de services; notions de prestations ,opérations assimilées et non assimilées à des prestations de services , lieu de la TVA ( étude des tableaux en B to B ET B to C ) , moment et notion de redevable en Belgique et en intracommunautaire .

Dans un premier temps, étude théorique de chacun des chapitres , en illustrant par de nombreux exemples au fur et à mesure de l'avancement dans la matière , afin de faciliter la compréhension par des cas simples . Les articles du code sont détaillés , lus et expliqués en détail ,afin de familiariser les étudiants avec le vocabulaire fiscal et juridique . Dans un deuxième temps , au terme de chacun des chapitres , des exercices de synthèse sont réalisés ,l,étudiant dispose du Code mais aussi de tableaux récapitulatifs pour résoudre les exercices .
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Dans un premier temps, étude théorique de chacun des chapitres , en illustrant par de nombreux exemples au fur et à mesure de l'avancement dans la matière , afin de faciliter la compréhension par des cas simples .
Les articles du code sont détaillés , lus et expliqués en détail ,afin de familiariser les étudiants avec le vocabulaire fiscal et juridique .

Dans un deuxième temps , au terme de chacun des chapitres , des exercices de synthèse sont réalisés ,l,étudiant dispose du Code mais aussi de tableaux récapitulatifs pour résoudre les exercices .

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
Examens100100

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    L'examen écrit consiste en une évaluation intégrée des 2 AA constituant l’UE initiation à la comptabilité et comprend 3 parties :
    - Partie 1 : questions de théorie sur les Impôts Indirects (TVA) : 20%
    - Partie 2 : questions de théorie sur la Comptabilité générale : 40 %
    - Partie 3 : questions de pratique (mise en application) intégrant les aspects comptables et de TVA des opérations à comptabiliser : 40 %

    La note obtenue pour cette épreuve intégrée constitue la note de l’UE. Si l’UE n’est pas acquise, il n’y aura pas de report de note partiel et c’est donc l’entièreté de l’UE qui devra être représentée. Cela implique que sur le bulletin, c’est la même note qui sera reprise pour le 2 AA et l’UE.

    Le feedback des examens est organisé par la consultation individualisée des copies à la demande des étudiants.

    Les étudiants bisseurs bénéficient d’un régime transitoire (uniquement applicable en 2018-2019) permettant un report de note pour l’AA acquise en 2017-2018.

    Les consignes relatives aux évaluations et examens sont communiquées aux étudiants aux cours et via MOODLE.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    support sur claroline

 Imprimer   Retour