Section: Comptabilité
Codification: IMP05
Impôts des personnes physiques
Enseignant(s) :
Etienne BERTRAND

Volume horaire : 45
Pondération : 80
Activité obligatoiore : Oui
Année académique : 2018-2019
Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Au terme de l’unité d’enseignement, l’étudiant :
1. détermine les différentes natures des revenus imposables de la partie 1 de la décalartion comme les revenus immobiliers, professionnels des salariés…;
2. complète la partie I de la déclaration de revenus à l’Impôt des Personnes Physiques ;
3.calcule les bases imposables et explique le calcul de l’impôt d’une personne physique.

Contenu

Principes fondamentaux de la fiscalité
Les différentes natures des revenus imposables (immobiliers, professionnels des salariés…) ;
La partie I de la déclaration de revenus à l’Impôt des Personnes Physiques ;
Le calcul des bases imposables et de l’impôt d’une personne physique.

cours oral
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

cours oral

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierFévrier - JuinSeconde Session
Interrosinterro écrite déc.: 20%. Janvier: 20%Interro avril: 20%.Examen : 100%
Examensexamen juin : 40%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    L'épreuve écrite consiste à remplir une déclaration fiscale en fonction d'une situation familiale, patrimoniale et professionnelle d'un contribuable et à calculer le revenu imposable des différents revenus.
    L'établissement de la déclaration a une importance capitale dans l'évaluation. L'étudiant qui ne sait pas la remplir ne pourra valider l'activité d'apprentissage

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Plan du cours

Sources et référence

    Législations
    Doctrine
    Jurisprudence

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