Section: Comptabilité - Option fiscalité
Codification: TVA2F
TVA
Enseignant(s) :
Geneviève WIAME

Volume horaire : 30
Pondération : 40
Activité obligatoiore : Oui
Année académique : 2018-2019
Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

    suite de l'AA impôts indirects fondements et développements

  • Activités d'apprentissage complémentaires

    comptabilité

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Au terme du cursus, l'étudiant est capable de
- d'analyser et de résoudre les problèmes liés à la TVA dans le secteur immobilier
- de calculer les révisions des déductions
- de déduire les taxes chez les assujettis mixtes
- d'analyser les problèmes simples en importation et exportation
- de renseigner ses "clients" en matière de procédure

Contenu

les restitutions
les révisions de déductions
l'assujetti mixte
le secteur immobilier
les régimes particuliers : forfait, franchise,
l'importation et l'exportation
la procédure

Cours théorique nombreux exercices réalisés individuellement et en groupes exercices à préparer
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Cours théorique
nombreux exercices réalisés individuellement et en groupes
exercices à préparer

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - Janvier
Examensexamen écrit 3 h
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    syllabus
    code et AR

Sources et référence

    fisconet

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