Section:
Comptabilité - Option fiscalité
Codification:
ISO2F
Impôts des sociétés
Enseignants:
Jonathan BLONDEEL

Volume horaire:
45
Pondération:
80
Activité obligatoiore:
Oui
Année académique:
2018-2019

Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

    comptabilité générale (fondements et développment) 1er BAC
    IPP BAC 1

  • Activités d'apprentissage complémentaires

    comptabilité générale BAC 2

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Au terme du cursus est capable :
face aux différentes situations fiscales usuelles des entreprises,
? d'appliquer les dispositions du C.I.R. pour :
1. dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité et la fiscalité des entreprises ;
2. établir la déclaration à l'impôt à partir des documents adéquats, en identifiant clairement ses éléments ;
? de procéder au calcul de la base taxable et au calcul de l’impôt ;
? donner un conseil fiscal ;

Contenu

CHAPITRE 1ER : INTRODUCTION
CHAPITRE 2 : BASE DE L’I.S.O.C
CHAPITRE 3 : NEUF OPERATIONS
CHAPITRE 4 : RESULTAT FISCAL - 1ère opération
CHAPITRE 5 : VENTILATION DU REVENU SUIVANT SA PROVENANCE : 2ème opération
CHAPITRE 6 : DEDUCTIONS FISCALES
CHAPITRE 7 : TAUX DE L’IMPÔT
CHAPITRE 8 : AUTRES CADRES DE LA DECLARATION
CHAPITRE 9 : CALCUL DE L’IMPÔT
CHAPITRE 10 : ANNEXES
CHAPITRE 11 : BIBLIOGRAPHIE

cours magistraux, exrcices pratiques dirigés exercices complémentaires solutionnés mis à disposition sur claroline
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

cours magistraux, exrcices pratiques dirigés
exercices complémentaires solutionnés mis à disposition sur claroline

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - Janvier
Examensexamen écrit (+/- 3h)
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    L'examen exige l'utilisation obligatoire du CIR.

    Les consignes relatives aux évaluations (examens) en terme de matières sont communiquées oralement au cours ainsi que sur claroline.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    1/ Syllabus théorique mis à dispostion sur Moodle
    2/ Fichier Power Point mis à dispostion sur Moodle
    3/ Code des Impôts sur les Revenus (CIR/92) mis à dispostion sur Moodle
    4/ Arrêté Royal du CIR/92 mis à dispostion sur Moodle
    5/ Exercices sur Moodle

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