Section:
Comptabilité - Option fiscalité
Codification:
IPPF2
Impôts des personnes physiques fiscalité
Enseignants:
Etienne BERTRAND

Volume horaire:
45
Pondération:
60
Activité obligatoiore:
Oui
Année académique:
2018-2019

Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

    Le cours d'IPP de bloc 2 est la suite de l'analyse de la déclaration fiscale IPP. Les notions vues en bloc 1 sont donc absolument nécessaires.
    Comme le cours aborde les bénéfices des entreprises personnes physiques et le régime du traitement fiscal des plus-valeurs,les notions comptables du cours de comptabilité générale sont aussi nécessaires.

  • Activités d'apprentissage complémentaires

    Il est évident que le cours de droit fiscal d'IPP s'articule autour des cours de droit civil et social, de comptabilité, de droit des sociétés et d'économie.

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

L'étudiant, au terme de l'activité d'apprentissage, sera capable de remplir la déclaration IPP paries 1 et 2, de calculer les bases imposables et le calcul d'impôt.

Contenu

Cadres de la déclaration fiscale IPP
Analyse de documents fiscaux IPP
Calculs des bases imposables et calcul impôt

Cours oral
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Cours oral

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierFévrier - JuinSeconde Session
Interrosinterros:40%
Pondération : 30%
Examen: 100%
ExamensExamen janvier 60%examen
Pondération : 100%
Autrestravail journalier
Pondération : 20%
travail journalier
Pondération : 10%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    Au terme des cours, l'étudiant sera capable de remplir les différents cadres de la déclaration fiscale (parties 1 et 2). Il sera aussi capable de calculer l'imposable des différents revenus, de déterminer le type et le calcul d'impôt et d'optimaliser la situation fiscale du dit contribuable au mieux de ses intérêts. Les différentes épreuves écrites ont également pour objectif de vérifier la compréhension théorique des notions fiscales et des raisonnements fiscaux enseignés. Parmi ces différentes tâches certificatives, la déclaration fiscale occupe une place importante pour la réussite de l'épreuve.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Plan du cours

Sources et référence

    Législations
    Doctrine
    Jursiprudence
    Commentaires du Code des impôts sur les revenus

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