Section: Comptabilité - Option fiscalité
Codification: PFIF2
Procédures fiscales
Enseignant(s) :
Julien MOTLLO - Gabriel RIFFLART

Volume horaire : 30
Pondération : 60
Activité obligatoiore : Oui
Année académique : 2018-2019
Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

L'étudiant à la fin du cursus sera capable de
- de comprendre et de résoudre des cas d'impôt des personnes physiques complexes
- d'élaborer un calendrier des différentes échéances fiscales
- de connaître les différentes procédures fiscales, les amendes en cas de non respect et les conséquences

Contenu

chapitre 1: situation et casus en impôts des personnes physiques
chapitre 2: les procédures fiscales
- construction d'un échéancier
- conséquences et sanctions

A partir d'un jeu de rôle qui reprend toute la procédure, fiscale, le professeur élabore son cours
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

A partir d'un jeu de rôle qui reprend toute la procédure, fiscale, le professeur élabore son cours

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Février - JuinSeconde Session
Examens100100

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Ressources
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