Section:
Comptabilité - Option gestion
Codification:
IPPG2
Impôts des personnes physiques
Enseignants:
Marie-Cécile QUIN

Volume horaire:
30
Pondération:
40
Activité obligatoiore:
Oui
Année académique:
2018-2019

Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

    Impôts des personnes physiques

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Au terme du cursus l'étudiant sera capable de:
- remplir la partie 2 de la déclaration à l'ipp
- déterminer les frais professionnels déductibles et non déductibles d'un indépendant
- déterminer la base imposable des indépendants et calculer l'impôt des indépendant

Contenu

INTRODUCTION
• la partie 2 de la déclaration d'impôt des personnes physiques

CHAPITRE 1 : LES FRAIS PROFESSIONNELS
1. Le régime fiscal des frais communs à l’IPP et à l’ISOC (articles 49 à 66bis CIR/92)
2. Le régime fiscal des frais spécifiques à l’ISOC (article 198 CIR/92)


CHAPITRE 2 : LES ENTREPRISES INDEPENDANTES (partie II de la déclaration IPP)
1. Les bénéfices des entreprises commerciales, industrielles et agricoles
2. Les profits des titulaires de profession libérale
3. Les rémunérations des dirigeants d’entreprises

Cours magistraux, travaux pratiques et exercices dirigés.
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Cours magistraux, travaux pratiques et exercices dirigés.

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
ExamensExamen écrit (2h)
Pondération : 100%
Examen écrit (2h)
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    Une évaluation écrite est organisée après la Toussaint. Elle fait l'objet d'une correction collective commentée. Le feedback de l'examen se fait sur base d'une demande individuelle.
    Les consignes relatives aux évaluations (interrogation et examen) sont données oralement au cours ainsi que sur claroline.

Ressources
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