Section: Comptabilité - Option fiscalité
Codification: CISF3
Complément de fiscalité
Enseignant(s) :
Jonathan BLONDEEL

Volume horaire : 45
Pondération : 80
Activité obligatoiore : Oui
Année académique : 2018-2019
Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

    Partie ISOC:
    Il s'agit du complément de cours vu en BAC2. L'étudiant devra être en mesure de maîtriser la matière de BAC2 et BAC3.
    La matière de BAC3 portera sur des approfondissements divers en ISOC : tax shelter, reduction de capital, requalification intérêt en dividendes, QFIE, surcoût d'emprunt (mesure anti-abus), introduction à l'IPM, introduction à la réorganisation de sociétés (fusions, scission), introduction à la planification internationale des sociétés, introduction sur les prix de transfert (TP) et les obligations fiscale sur la documentation TP. Nous reverrons très très rapidement les notions fondamentales de BAC2. De nombreux cas pratiques seront résolus en classe portant sur la matière de BAC2 et BAC3 afin que l'étudiant maitrîse la matière bien complexe.

    Partie IPP:
    Cette partie du cours aborde une actualisation des connaissances fiscales IPP suite à la dernière déclaration fiscale, analyse les différents moyens d'optimaliser la situation du contribuable par les déductions et réductions fiscales et analyse la le "crédit logement" du cadre IX. Un dossier clientèle sur la déclaration fiscale IPP cloture cette formation

    Partie Procédure fiscale.

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Partie ISOC:
au terme de l’unité d’enseignement, l’étudiant sera capable, seul, face aux différentes situations fiscales usuelles des entreprises,
- d'appliquer les dispositions du C.I.R. pour :
o dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité et la fiscalité des entreprises ;
o établir la déclaration à l'impôt à partir des documents adéquats, en identifiant clairement ses éléments ;
- de procéder au calcul de la base taxable et au calcul de l’impôt ;
- de calculer les versements anticipés ;
- d'’analyser une situation fiscale liée à certaines opérations particulières;
- de remplir une declaration fiscale à l'ISOC;
- de réconcilier le résultat comptable au résultat fiscal en tant compte des differences temporaires et permanentes.
- de comprendre le nouvel environnement international des sociétés et ses développements récents.

Partie IPP:

Déclaration IPP et calcul des bases imposables et calcul d'impôt

Contenu

Partie ISOC:

Rappel (très rapide) de certaines notions de BAC2
Approfondissement sur certains éléments d’ISOC avec exercices:
Tax Shelter
Réduction de capital
Etablissement stable (CPDI)
Précompte mobilier et QFIE
Réorganisation société (fusion, scission)
Fiscalité du secteur non-marchand (IPM)
Planification fiscale internationale des sociétés
BEPS et prix de transfert
Exercices pratiques et remplissage déclaration fiscale


Partie IPP:

Actualisations données aux cours
Analyse de la déclaration PPl
Cadres sur les déductions et réductions d'impôt

Partie ISOC: CIR cours oral Slides Syllabus Partie IPP: cours oral
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Partie ISOC:
CIR
cours oral
Slides
Syllabus


Partie IPP:
cours oral

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
ExamensEcrit : 3 heures (ISOC)
Pondération : 100%
Partie ISOC: 50% Partie IPP : 25 % Partie Procédure: 25%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    Partie ISOC:
    L’'examen consistera en quelques situations problèmes semblables à celles résolues en classe.
    QCM
    Déclaration fiscale ISOC (méthode déclaration fiscale) + méthode réconciliation comptable-fiscale

    Partie IIP:
    L'examen consiste en des questions de théorie et à résoudre des cas pratiques sur la matière vue au cours.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Partie ISOC:
    SYLLABUS THEORIQUE
    RESUME ISSU DU FICHIER POWER POINT PROJETE EN CLASSE
    EXERCICES PRATIQUES EN CLASSE
    CIR 92

    Partie IPP:
    Plan du cours
    Législations
    Doctrine
    Jurisprudence

Sources et référence

    Partie IPP:
    Législations
    Doctrine
    Jurisprudence

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