Section:
Marketing
Codification:
DRO03
Droit civil
Enseignants:
Isabelle DULIERE

Volume horaire:
25
Pondération:
40
Activité obligatoiore:
Oui
Année académique:
2018-2019

Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Aux termes de l'unité d'enseignement, l'étudiant sera capable de:
- comprendre, identifier, définir, expliquer et utiliser les notions juridiques de base,
- situer, dans les références légales, une instance, une procédure, un droit particulier ou une règle spécifique,
- décrire les différents contrats vus au cours,
- vérifier la légalité de contrats simples vus au cours,
- résoudre des cas pratiques juridiques en utilisant les notions théoriques vues,
- retrouver, dans les références légales, la justification,
- analyser un texte de vulgarisation ou un article de presse sur une problématique juridique.

Contenu

Introduction: le droit et la justice
Théorie générale des contrats
Le contrat de mariage
La notion de responsabilité civile

Cours magistraux: exposés, lectures, exposés multimédias Exercices pratiques: études de cas Travail personnel: lectures, préparations d'exercices Présence au cours vivement conseillée.
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Cours magistraux: exposés, lectures, exposés multimédias
Exercices pratiques: études de cas
Travail personnel: lectures, préparations d'exercices
Présence au cours vivement conseillée.

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Description éventuelle

    Janvier: écrit, 100% de l'AA, durée 1h30. Idem pour le mois de juin (pour les étudiants qui souhaitent le représenter) et pour le mois d'août. Apporter la farde plastique avec les lois vues au cours.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Syllabus à compléter par l'étudiant au cours et disponible sur moodle.
    Farde de documentation (annexes) disponible sur moodle.
    Législation disponible sur moodle.

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