Section:
Droit
Codification:
DBI04
Droit des biens
Enseignants:
Etienne GENGLER

Volume horaire:
50
Pondération:
70.6
Activité obligatoiore:
Oui
Année académique:
2018-2019

Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Contenu

- Choses et biens
- Distinction meubles/immeubles
- La propriété
- L'usufruit
- L'usage
- L'habitation
- L'emphytéose
- La superficie
- Les servitudes
- Les droits réels de garantie
- La responsabilité extra-contractuelle

Cours magistral.
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Cours magistral.

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
ExamensExamen écrit. Durée : 2 heures
Pondération : 100%
Examen écrit. Durée : 2 heures
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    La durée prévue (2 heures) englobe le temps supplémentaire pour les étudiants à besoins spécifiques.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Néant.

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