Section: Droit
Codification: DBI04
Droit des biens
Enseignant(s) :
Etienne GENGLER

Volume horaire : 50
Pondération : 70.6
Activité obligatoiore : Oui
Année académique : 2018-2019
Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

L'étudiant sera capable de définir et de donner un exemple correct des différentes notions vues au cours.
L'étudiant sera capable d'exposer, de façon rigoureuse, les différentes règles et les principes relatifs à la matière des biens ainsi qu'à la matière de la responsabilité civile extracontractuelle.

Contenu

- Choses et biens
- Distinction meubles/immeubles
- La propriété
- L'usufruit
- L'usage
- L'habitation
- L'emphytéose
- La superficie
- Les servitudes
- Les droits réels de garantie
- La responsabilité extra-contractuelle

Cours magistral.
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Cours magistral.

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
ExamensExamen écrit. Durée : 2 heures
Pondération : 100%
Examen écrit. Durée : 2 heures
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    La durée prévue (2 heures) englobe le temps supplémentaire pour les étudiants à besoins spécifiques.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Néant.

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