Section:
Assistant social
Codification:
DROI1
Introduction au droit et droit civil
Enseignants:
Anne RAISIERE

Volume horaire:
36
Pondération:
60
Activité obligatoiore:
Oui
Année académique:
2018-2019

Place de l'activité d'apprentissage dans le programme
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

A l’issue de l’activité d’apprentissage, l’étudiant sera capable de :
1. définir un certain nombre de concepts liés au droit civil
2. résoudre une question de droit civil similaire à celles enseignées aux cours sur base du Code civil, du Code de la nationalité ou du décret sur l'adoption
3. résumer une décision de justice nouvelle en identifiant les éléments essentiels du texte

Contenu

Cours magistral Exercices Analyse de jurisprudence
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Cours magistral
Exercices
Analyse de jurisprudence

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierFévrier - JuinSeconde Session
InterrosBonus pour l'examen en janvier et juin si au moins 15/20
ExamensEcrit
Pondération : 100%
Ecrit
Pondération : 100%
AutresPossibilité de représenter la matière de janvier en cas d'échec de l'AA selon les mêmes modalités

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    Bonus à l'examen:
    2 points acquis d’office à la question sur la nationalité qui est cotée sur 4 points
    Si l’étudiant la rate tout à fait : 2/4
    Si il la réussit à ½ : ¾
    Si la réussit tout à fait : 4/4 comme pour les autres étudiants qui l’ont réussie tout à fait

    La note attribuée à l’UE se détermine selon les règles suivantes, décidées en Conseil de Catégorie Sociale de la HENALLUX :
    La note de l’UE sera la moyenne pondérée des notes des AA de l’UE si :
     la moyenne pondérée des notes des AA est égale ou supérieure à 10/20 sans échec
     ou la moyenne pondérée des notes des AA est égale ou supérieure à 10/20 avec une seule AA en échec à 9/20
    La moyenne pondérée des notes des AA de l’UE sera remplacée par la note de l’AA la plus basse si :
     la moyenne pondérée des notes des AA est inférieure à 10/20
     ou la moyenne pondérée des notes des AA est égale ou supérieure à 10/20 mais :
    - une des AA est en échec à 8/20 ou moins
    - ou au moins deux AA sont en échec

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Code civil
    Décret adoption
    Code de la nationalité

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