Section: Comptabilité - Option fiscalité
Codification: CF3F3
Fiscalité européenne bloc 3
Année académique: 2018-2019
Période de l'année: Q1
Département: Département économique d'Arlon
Secteur: Les sciences humaines et sociales
Domaine: Sciences économiques et de gestion
Responsable de l'UE: Murielle THUNUS
Autres enseignants:
Raphaël MORTIER
Intitulé de l'AA: Fiscalité européenne bloc 3
Code AA: FEUF3
Niveau EQF: 6
Cycle: 1
Localisation: 3B
Unité obligatoire: Oui
Langue d'enseignement: F
Langue d'évaluation: F
Pondération: 60
Crédits: 3
Volume horaire: 30
Place de l'UE dans le profil d'enseignement du programme
Contribution au profil d'enseignement
Lien avec d'autres UE
  • UE prérecquise(s) : CF2F4
  • Cette UE est prérequise pour les UE :
  • UE corequise(s) :
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

- Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs dans un contexte multilingue (anglais)
- Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission an adoptant une démarche systématique
- Contribuer en groupe et de manière créative, à la résolution de problèmes.
- Sur base de données chiffrées, appliquer les méthodes de calcul des prix de transfert
- Décrire et expliquer le principe de pleine concurrence, les BEPS, les principes de documentation des prix de transfert, les APA, les MPA
- Expliquer l'utilisation des paradis fiscaux

Contenu

Par la participation à l'International Tax week du 27 novembre 2017 au 1 décembre 2017, les thèmes abordés sont
- les prix de transfert
- les royalties
- les paradis fiscaux
- les BEPS

L'International Tax week est un séminaire rassemblant 7 institutions et environ 125 étudiants de 5 pays différents. Par un travail de groupe, les étudiants résolvent un case study en anglais. Au bout de 4 jours, les étudiants présentent leurs solutions devant des autorités fiscales (jeu de négociation- jeu de rôles). Il s'agit d'une situation d'intégration de diverses matières en langue anglaise. - travail en autonomie - dynamique de groupe - compétences interculturelles et linguistiques - conférences par des intervenants professionnels
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

L'International Tax week est un séminaire rassemblant 7 institutions et environ 125 étudiants de 5 pays différents.
Par un travail de groupe, les étudiants résolvent un case study en anglais. Au bout de 4 jours, les étudiants présentent leurs solutions devant des autorités fiscales (jeu de négociation- jeu de rôles). Il s'agit d'une situation d'intégration de diverses matières en langue anglaise.
- travail en autonomie
- dynamique de groupe
- compétences interculturelles et linguistiques
- conférences par des intervenants professionnels

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
Travauxparticipation à la Tax week
Pondération : 25%
participation à la Tax week
Pondération : 25%
Examensoral
Pondération : 75%
oral
Pondération : 75%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    Un minimum de 8/20 doit être atteint pour la note de participation à la Tax week. Sinon, la note de l'AA correspond aux points de la participation à la Tax week (sans tenir compte de l'examen).

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    documents de référence déposés sur Moodle
    Présentations des conférenciers invités lors de la Tax week.