Section: Comptabilité - Option fiscalité
Codification: CF2F2
Enregistrement et succession
Année académique: 2018-2019
Période de l'année: Q2
Département: Département économique IESN
Secteur: Les sciences humaines et sociales
Domaine: Sciences économiques et de gestion
Responsable de l'UE: Joëlle POULIN
Intitulé de l'AA: Enregistrement et succession
Code AA: ESUF2
Niveau EQF: 6
Cycle: 1
Localisation: 2B
Unité obligatoire: Oui
Langue d'enseignement: F
Langue d'évaluation: F
Pondération: 60
Crédits: 3
Volume horaire: 30
Place de l'UE dans le profil d'enseignement du programme
Contribution au profil d'enseignement
Lien avec d'autres UE
  • UE prérecquise(s) :
  • Cette UE est prérequise pour les UE :
  • UE corequise(s) :
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

    droit civil

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

L'étudiant doit être capable de :
- comprendre les enjeux d'une situation fiscale
- déterminer les paramètres requis pour optimiser la solution fiscale
- résoudre des cas concrets

Contenu

Droit d'enregistrement :
- vente
- donation
- partage
Droit de succession
- dévolutions
- détermination de l'actif successoral
- liquidation
- paiement

Cours magistral et résolutions de cas individuellement avec correction collective
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

Cours magistral et résolutions de cas individuellement avec correction collective

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
Examensoral sur base de cas pratiques
Pondération : 100%
oral sur base de cas pratiques
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    Syllabus
    législation