Section: Comptabilité - Option fiscalité
Codification: CF2F3
Procédures fiscales
Année académique: 2018-2019
Période de l'année: Q2
Département: Département économique IESN
Secteur: Les sciences humaines et sociales
Domaine: Sciences économiques et de gestion
Responsable de l'UE: Gabriel RIFFLART
Autres enseignants:
Julien MOTLLO
Intitulé de l'AA: Procédures fiscales
Code AA: PFIF2
Niveau EQF: 6
Cycle: 1
Localisation: 2B
Unité obligatoire: Oui
Langue d'enseignement: F
Langue d'évaluation: F
Pondération: 60
Crédits: 3
Volume horaire: 30
Place de l'UE dans le profil d'enseignement du programme
Contribution au profil d'enseignement
S’insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution
  • Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
  • Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques
Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu'en externe
  • Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités
  • Négocier, argumenter et défendre les dossiers
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
  • Comprendre les problématiques de l'entreprise et de son environnement
  • • Vérifier la conformité des documents aux exigences légales
S'organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission
  • Mettre à jour la documentation
Lien avec d'autres UE
  • UE prérecquise(s) :
  • Cette UE est prérequise pour les UE :
  • UE corequise(s) :
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

L'étudiant à la fin du cursus sera capable de
- de comprendre et de résoudre des cas d'impôt des personnes physiques complexes
- d'élaborer un calendrier des différentes échéances fiscales
- de connaître les différentes procédures fiscales, les amendes en cas de non respect et les conséquences

Contenu

chapitre 1: situation et casus en impôts des personnes physiques
chapitre 2: les procédures fiscales
- construction d'un échéancier
- conséquences et sanctions

A partir d'un jeu de rôle qui reprend toute la procédure, fiscale, le professeur élabore son cours
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

A partir d'un jeu de rôle qui reprend toute la procédure, fiscale, le professeur élabore son cours

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Février - JuinSeconde Session
Examens100100

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Ressources