Section: Comptabilité - Option fiscalité
Codification: CF3F2
Questions fiscales et sociales
Année académique: 2018-2019
Période de l'année: Q1
Département: Département économique IESN
Secteur: Les sciences humaines et sociales
Domaine: Sciences économiques et de gestion
Responsable de l'UE: Joëlle POULIN
Intitulé de l'AA: Questions fiscales et sociales
Code AA: QFSF3
Niveau EQF: 6
Cycle: 1
Localisation: 3B
Unité obligatoire: Oui
Langue d'enseignement: F
Langue d'évaluation: F
Pondération: 80
Crédits: 4
Volume horaire: 45
Place de l'UE dans le profil d'enseignement du programme
Contribution au profil d'enseignement
Lien avec d'autres UE
  • UE prérecquise(s) :
  • Cette UE est prérequise pour les UE :
  • UE corequise(s) :
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

    droit social et IPP

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

L'étudiant doit être capable de :
- gérer et calculer un salaire
- déterminer les paramètres de la constitution d'un salaire
- comprendre l'impact financier de la masse salariale
- agir sur le poids salarial
- connaître les échéances en matière salariale
- caluler les cotisations d'un indépendant
- connaître quelques grands principes de sécurité sociale belge

Contenu

- comparaison statut salarié et indépendant
- calcul des cotisations de sécurité sociale des indépendants
- calcul de salaire
- appréciation du poids de la masse salariale
- obligations de l'employeur an matière salariale

cours magistral casus résolus individuellement et corrigés collectivement
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

cours magistral
casus résolus individuellement et corrigés collectivement

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
Interrosinterro écrite
Pondération : 10%
Examensoral (casus)
Pondération : 90%
oral (casus)
Pondération : 100%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    syllabus
    législations concernées
    exercices